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Propriétaire : SAS Wine & Spirit – ITF® – 28 Rue Pasquier 75008 PARIS au capital social de 13 750 € immatriculée sous le numéro SIRET 891 442 923
Responsable de la publication : Mme Déborah Sanchez – deborah.sanchez@wst-fair.com Vins & Spiritueux – ITF, 28 Rue Pasquier, 75008 PARIS
Le responsable de la publication peut être une personne physique ou morale.
Webmestre : M. Olivier Maurin – olivier.maurin@searchbooster.fr Searchbooster, 47 B Rue Boileau, 75016 PARIS

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Description des services fournis

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Propriété intellectuelle et contrefaçon

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige relatif à l'utilisation du www.wst-internationalfair.com Le site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la cour d'appel de Versailles.

Lois primaires concernées

Loi n. 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n. 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l'économie numérique.

Glossaire

Utilisateur : Internaute qui se connecte, utilise le site susvisé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, l'identification des personnes physiques auxquelles elles se rapportent » (article 4)

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Vins & Spiritueux – ITF
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